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Conditions générales de vente

Accéder aux CGV pour les clients privés CGV clients professionnels - version à télécharger 23.10.2020

Conditions générales de vente pour les clients professionnels

Article 1 Domaine d’application

  1. Les présentes conditions de vente s’appliquent exclusivement aux entreprises, aux personnes morales de droit public ou aux fonds spéciaux de droit public au sens entendu par l‘article 310, paragraphe 1 du Code civil allemand (ci-après dénommés: « acheteur »). Les conditions de l’acheteur qui sont contraires ou qui divergent de nos conditions de vente sont uniquement valables avec notre accord écrit. Les conditions de vente de l’acheteur qui divergent de nos condi- tions ne sont pas non plus considérées comme approuvées par nous si nous ne nous y opposons pas expressément.
  2. Les présentes conditions de vente s’appliquent à toutes les transactions futures avec l’acheteur à condition qu’il s’agisse d’actes juridiques apparentés.

Article 2 Commandes

  1. Nos offres sont toujours sans engagement. Les commandes et les conventions accessoires orales sont uniquement valables lorsque nous les avons confirmées par écrit.
  2. Les offres de notre boutique en ligne sont sans engagement. En cliquant sur le bouton de commande, l’acheteur soumet une demande de contrat de vente. Un contrat de vente est uniquement conclu après que nous l’ayons accepté (envoi d’une confirmation de commande ou d’une facture) ; l’acceptation peut se faire dans un délai de deux semaines et par e-mail. S‘il n‘y a pas d‘acceptation dans ce délai, l‘acheteur n‘est plus lié à son offre.
  3. Le vendeur est en droit de révoquer le contrat s‘il ne reçoit pas l‘objet de la prestation malgré la conclusion au préalable d‘un contrat d‘achat correspondant de sa part ; la responsabilité du vendeur en cas d‘intention ou de négligence reste inchangée. Dans ce cas, le vendeur informera immédiatement l‘acheteur de l‘indisponibilité et remboursera immédiatement toute contrepartie déjà versée. Dans ce cas, le vendeur se réserve le droit de proposer des biens équivalents en termes de prix et de qualité, dans le but de conclure un nouveau contrat relatif à l‘achat de biens équivalents en termes de prix et de qualité.

Article 3 Prix, conditions de paiement

  1. Les prix sont calculés en euros. Seuls les prix valables au moment de la livraison sont applicables.
  2. Sauf accord écrit contraire, nos prix s’entendent départ-usine et hors taxe sur la valeur ajoutée.
  3. Sauf accord contraire concernant les conditions de paiement, le prix d’achat pour les clients en Allemagne est payable avec un escompte de 2 % dans les 14 jours à compter de la date de facturation ou net dans les 30 jours à compter de la date de facturation. Sauf accord contraire concernant les conditions de paiement, le prix d’achat pour les clients dans d’autres pays que l’Allemagne est payable par avance ou par carte de crédit.
  4. Le paiement peut être effectué par prélèvement automatique à condition que le client ait établi un mandat SEPA valide qui permet de prélever les paiements du compte du client et que l’ordre ait été donné à l’organisme financier du client d’effectuer les virements automatiques à partir du compte du client. Dans le même temps, le client renonce expressément à demander le remboursement du montant prélevé une fois que le virement a été effectué. La délivrance d’un mandat SEPA pour des prélèvements récurrents ou pour un seul prélèvement est autorisée.En cas de retour de prélèvements, ces coûts supplémentaires seront facturés au client.
  5. Les lettres de change et les chèques sont uniquement acceptés avec la réserve habituelle et sont seulement valables comme paiement une fois qu’ils ont été encaissés. Nous nous réservons en tout cas le droit de décider si et dans quelle mesure les lettres de change ou les chèques sont acceptés. Avant le paiement des factures exigibles pour des livraisons antérieures, aucun escompte ne sera accordé sur les nouvelles factures. Les paiements effectués par l’acheteur sont utilisés pour le remboursement des créances les plus anciennes. Si, après que nous avons accepté une commande, nous estimons qu’il y a un risque de défaut de paiement, nous sommes en droit d’exiger le paiement en avance du prix d‘achat ou de révoquer le contrat. Notre droit de révocation n’est lié à aucun délai. Nous sommes en droit d’exiger les intérêts habituellement pratiqués par les banques en cas de dépassement du délai de paiement. En cas de retard de paiement, nous sommes autorisés à utiliser les lettres de change ou les chèques éventuels pour le remboursement de la totalité de la créance.
  6. Les intérêts de retard correspondent au taux d‘intérêt annuel de base majoré de 9 %. Nous nous réservons le droit de faire valoir un préjudice plus élevé résultant du retard.

Article 4 Livraison

  1. Les délais de livraison estimés sont indiqués en toute bonne foi sans pour autant être garantis. Le dépassement des délais de livraison ne libère pas le client de son obligation d’accepter la marchandise. Une mise en demeure est exclue du contrat, tout comme les demandes de dommages-intérêts et le droit de révocation en raison d‘un retard de livraison.
  2. Nous nous réservons le droit d‘effectuer des livraisons. En cas d’empêchement en raison d’une force majeure, de mesures administratives, de perturbation dans l’entreprise, de manque de matières premières, d’émeutes, de grèves, de blocages ferroviaires, etc., les délais de livraison sont allongés en conséquence.
  3. Toutes les livraisons s’effectuent départ-usine sur facture et aux risques du destinataire, y compris en cas de livraison franco de port ou lorsque l’envoi n’est pas effectué à partir du lieu d’exécution. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages et les pertes durant le transport. Si le client n’a pas donné de prescriptions d’envoi particulières, le choix de l’envoi est laissé à notre appréciation sans garantie que celui-ci se porte sur le type d’envoi le moins cher.
  4. Nous nous réservons le droit de livrer jusqu’à 10 % en plus ou en moins que la commande du client. Les frais pour les livraisons excédentaires tolérables sont à la charge de l‘acheteur. Les livraisons insuffisantes tolérables ne donnent pas droit à une livraison supplémentaire ; les frais sont réduits en fonction de l‘étendue de la réduction de la livraison.

Article 5 Garantie

  1. Le délai de garantie est d’un an après la livraison de la marchandise chez l’acheteur. Ce délai ne s’applique pas si la loi impose des délais plus longs.
  2. Les objets du contrat livrés doivent être soigneusement contrôlés par l’acheteur ou par un tiers désigné par lui immédiatement après la livraison. Ils sont considérés comme acceptés si aucune réclamation écrite concernant des défauts visibles ou d’autres défauts détectables en cas de contrôle immédiat et soigneux ne nous est envoyée dans les sept jours ouvrables qui suivent la prestation du service ou le moment où le défaut aurait normalement été détectable par le client sans contrôle spécifique. À notre demande, l’objet faisant l’objet de la réclamation doit nous être renvoyé franco port. En cas de réclamation justifiée, nous remboursons les frais de la méthode d’envoi la moins chère ; cela ne s’applique pas si les frais augmentent parce que l’objet a été déplacé du lieu de livraison. Ce ne s‘applique pas en cas d’intention frauduleuse de la part de SPRINTIS.
  3. En cas de défaut de l’objet, nous sommes obligés et autorisés à choisir entre la réparation ou le remplacement de l’objet dans un délai raisonnable. En cas d‘échec, c’est-à-dire lorsque la réparation ou le remplacement n’est pas possible, est déraisonnable, est refusé ou est effectué trop tard, l’acheteur peut révoquer le contrat ou demander une réduction du prix d’achat. Un contrat portant sur plusieurs prestations peut uniquement être révoqué en cas de défaut d’un des objets du contrat si les objets du contrat lui ont été remis comme allant ensemble et si le défaut empêche le fonctionnement des objets dans leur ensemble tel qu’il a été défini dans le contrat.
  4. Lorsqu’un défaut relève de notre responsabilité, l’acheteur peut exiger des dommages-intérêts dans le cadre de ce qui est stipulé à l‘article 6.
  5. Les réclamations pour des divergences mineures par rapport à la qualité convenue, pour des limitations mineures de l’utilisation, pour l’usure naturelle et pour les dommages causés après le transfert des risques par une mauvaise utilisation ou par négligence, par une sollicitation excessive ou par des influences externes imprévisibles, sont exclues.
  6. La garantie est également annulée lorsque l’acheteur modifie ou fait modifier par des tiers l’objet du contrat sans notre accord préalable et lorsque cette modification rend impossible ou trop difficile la réparation du défaut. Dans tous les cas, l’acheteur doit supporter les frais supplémentaires de la réparation occasionnés par la modification.
  7. L’acheteur a uniquement un droit de recours contre nous si l’acheteur n’a pas convenu d’accords allant au-delà du droit de réclamation prévu par la loi avec son client. Le paragraphe 5 s’applique également à l’étendue du droit de recours de l’acheteur vis-à-vis de nous.

Article 6 Responsabilité en cas de demande de dommages-intérêts pour faute

  1. Notre responsabilité en cas de demande de dommages-intérêts pour faute, quel que soit son fondement juridique, notamment pour cause d’impossibilité, de retard, de livraison défectueuse ou erronée, de violation du contrat, de violation des obligations lors des négociations de contrats et d’action illicite est limitée conformément au présent article 6.
  2. Nous déclinons toute responsabilité
    1. en cas de simple négligence de nos organes, représentants légaux, employés ou autres agents d‘exécution ;
    2. en cas de négligence grave de la part de nos employés non cadres ou d’autres agents d’exécution, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une violation d’obligations contractuelles majeures. Les obligations contractuelles majeu res sont l’obligation de livraison exempte de défauts ainsi que l’obligation de protéger et de veiller sur les objets afin que l’acheteur puisse utiliser l’objet du contrat conformément au contrat ou afin de protéger l’intégrité physique ou la vie du personnel de l’acheteur ou de tiers ou de protéger la propriété de l’acheteur contre d’importants dommages.
  3. Si nous devons payer des dommages-intérêts conformément à l’article 2, notre responsabilité est limitée aux dommages qui, au moment de la conclusion du contrat, étaient prévisibles en cas de violation du contrat ou en tenant compte de la diligence habituelle. En outre, les dommages directs et consécutifs qui résultent de défauts de l’objet du contrat font uniquement l’objet d‘une obligation d’indemniser si ces dommages sont prévisibles en cas d’utilisation conforme de l’objet du contrat.
  4. En cas de responsabilité pour simple négligence, notre obligation d’indemniser les dommages matériels et physiques est limitée aux cas où cette négligence concerne la violation d’obligations importantes ou majeures du contrat. Notre responsabilité se limite cependant uniquement aux dommages qui sont habituellement liés à ce genre de contrats et prévisibles.
  5. Les exclusions et limitations de responsabilité susmentionnées s’appliquent également à nos organes, représentants légaux, employés et autres agents d’exécution.
  6. Les limitations visées dans l’article 6 ne s’appliquent pas à notre responsabilité en cas de faute intentionnelle, aux qualités garanties, en cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé ou à la loi sur la responsabilité du fait des produits.

Article 7 Retours

  • En principe, l’acheteur n’est pas autorisé à renvoyer la marchandise ; nous n’acceptons donc pas de retours. Les retours sont uniquement acceptés s’ils ont été convenus par écrit avec nous. Les dispositions visées à l‘article 5 s’appliquent par ailleurs.

Article 8 Réserve de propriété

  1. Les marchandises livrées restent la propriété de SPRINTIS jusqu‘à ce que toutes les réclamations émises contre le client auxquelles SPRINTIS a droit dans le cadre de la relation d‘affaires existante soient satisfaites.
  2. Le client est autorisé à traiter l‘objet de livraison ou à le mélanger ou le combiner avec d‘autres objets. Le traitement, le mélange ou la combinaison (ci-après communément dénommé: « traitement » et en ce qui concerne l’objet de livraison : « traité ») est réalisé pour SPRINTIS ; l‘objet résultant d‘une opération de traitement est appelé « nouvelle marchandise ». Le client doit conserver la nouvelle marchandise pour SPRINTIS avec tout le soin dont ferait preuve un homme d‘affaires prudent
  3. En cas de traitement avec d‘autres objets n‘appartenant pas à SPRINTIS, SPRINTIS a la copropriété des nouvelles marchandises à hauteur de la part résultant du rapport entre la valeur de l‘objet de livraison traité et la valeur des marchandises transformées restantes au moment du traitement. Si le client a la propriété exclusive de la nouvelle marchandise, les parties conviennent que le client accordera à SPRINTIS la copropriété de la nouvelle marchandise au prorata de la valeur de l‘objet de livraison transformé et des autres marchandises transformées au moment du traitement.
  4. En cas de vente de l‘objet de livraison ou de la nouvelle marchandise, le client cède à SPRINTIS, à titre de garantie, sa créance vis-à-vis de l‘acheteur résultant de la revente, y compris tous les droits accessoires, sans qu‘il ne soit néces saire de faire d‘autres déclarations spéciales. La cession s‘applique y compris les éventuelles créances de solde. Toutefois, la cession n‘est valable que pour le montant correspondant au prix de l‘objet de livraison facturé par SPRINTIS. La partie de la créance attribuée à SPRINTIS doit être satisfaite en priorité.
  5. Si le client combine l‘objet de la livraison ou la nouvelle marchandise avec des terrains ou des choses mobiles, il doit également céder à SPRINTIS, sans qu‘il soit nécessaire de faire d‘autres déclarations spéciales, les créances auxquelles il a droit en tant que rémunération pour cette combinaison, ainsi que tous les droits accessoires, à hauteur du rapport entre la valeur de l’objet de livraison ou des nouvelles marchandises et les autres marchandises combinées au moment de la combinaison.
  6. Jusqu‘à la révocation, le client est autorisé à recouvrer les créances cédées dans le cadre de ce règlement (réserve de propriété). Le client transmet immédiatement à SPRINTIS les paiements effectués sur les créances cédées à hauteur du montant de la créance garantie. En cas de motif important, notamment en cas de défaut de paiement, de cessation de paiement, d‘ouverture d‘une procédure d‘insolvabilité, de protêt d‘une lettre de change ou d‘indices raisonnables de surendettement ou d‘insolvabilité imminente du client, SPRINTIS est en droit de révoquer l‘autorisation de recouvrement du client. En outre, SPRINTIS peut, après avertissement préalable et en respectant un délai raisonnable, divulguer la cession à titre de garantie, exploiter les créances cédées et exiger que le client divulgue la cession de la garantie à l‘acheteur.
  7. Si un intérêt justifié est avéré, le client doit fournir à SPRINTIS les informations nécessaires pour faire valoir ses droits à l‘encontre du client et lui remettre les documents nécessaires.
  8. Pendant l‘existence de la réserve de propriété, il est interdit au client de mettre en gage ou de céder la garantie sur la marchandise. La revente n‘est autorisée aux revendeurs que dans le cadre d‘une activité commerciale normale et uniquement à condition que le paiement de la valeur équivalente de l‘objet de la livraison soit effectué au client. Le client doit également convenir avec l‘acheteur que ce dernier n‘acquiert la propriété qu‘au moyen de ce paiement. Le client doit informer immédiatement SPRINTIS en cas de saisie, de confiscation ou d‘autres dispositions ou interventions de tiers.
  9. Dans la mesure où la valeur réalisable de toutes les sûretés auxquelles SPRINTIS a droit dépasse le montant de toutes les créances garanties de plus de 10 %, SPRINTIS transfère, à la demande du client, une partie correspondante des sûretés. SPRINTIS a le droit de choisir entre différentes sûretés lors de la validation.

Article 9 Dispositions annexes pour les commandes exécutées sur la base de schémas, de spécifications, d‘échantillons, etc.

  1. Si nous livrons des produits sur la base de schémas, de spécifications, d‘échantillons, etc., ceux-ci sont uniquement contraignants pour nous dans la mesure où ils concernent la forme extérieure et l’exécution technique. Le respect des dimensions est quant à lui basé sur les données stipulées dans les fiches DIN correspondantes.
  2. La qualité et l’exécution sont évaluées sur la base de l’échantillon de qualité que nous avons présenté pour expertise avant la livraison si tel a été le cas. L‘approbation sans réserve des échantillons de référence par l‘acheteur exclut toute notification ultérieure de défauts, à condition que les articles livrés correspondent aux échantillons de référence approuvés. Toutefois, nous n‘assumons aucune responsabilité quant à l‘utilisation prévue.
  3. Nous conservons la propriété et la propriété intellectuelle sur l’ensemble des offres et devis présentés ainsi que sur les schémas, photos, calculs, brochures, catalogues, modèles et autres documents et outils mis à la disposition de l’acheteur. Ces objets en tant que tels et leur contenu ne peuvent être rendus accessibles à des tiers sans notre accord formel. À notre demande, l’acheteur est tenu de nous restituer entièrement les objets qui lui ont été remis et de détruire les éventuelles copies effectuées s’il n’en a plus besoin dans le cadre de ses affaires ou si les négociations entre les parties n’ont pas mené à la conclusion d’un contrat.
  4. Nous conservons la propriété des moules et autres outils, même si les coûts qui en résultent font partie du prix de vente ou si le client a effectué un quelconque paiement pour eux.
  5. Si nous devons livrer des produits sur la base de schémas, de spécifications, d‘échantillons, etc. du client, la respons abilité concernant le respect des droits de propriété intellectuelle de tiers lui revient.
  6. Les divergences de couleurs et les différences de brillance au niveau des surfaces basées sur la nature du matériau brut ainsi que les tolérances en matière d‘épaisseur, de format et de découpe qui s’appliquent au matériau restent sous réserve.

Article 10 Lieu d’exécution et juridiction compétente

  1. Le lieu d’exécution pour toutes les réclamations issues du contrat est Würzburg.
  2. Si les parties sont des commerçants, le lieu de juridiction pour tous les litiges éventuels découlant de la relation commerciale entre nous et l‘acheteur est notre siège social. Il n’est pas dérogé aux dispositions légales en matière de juridictions exclusivement compétentes.
  3. Les relations commerciales entre nous et l’acheteur sont exclusivement soumises au droit de la République fédérale d’Allemagne à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.
  4. Si certaines dispositions du présent contrat venaient à être caduques ou si le contrat présentait des lacunes, cela n’influence en rien la validité des autres dispositions. Les parties s’engagent à remplacer la disposition caduque par une disposition légalement valide qui se rapproche au mieux de l’objet économique de la disposition caduque ou qui comble la lacune.

Version : 23.10.2020

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